Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT MICHEL
Madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne

Numéro de dépôt :
1096575
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Auxerre

Présentation de la marque CUVEE SAINT MICHEL

Déposée le 26 avril 1979 par madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auxerre), la marque française « CUVEE SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne domicilié(e) Rue de la Marseillaise à VERMENTON 89270. - France.

La marque CUVEE SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE SAINT MICHEL est expirée depuis le 26 avril 1989.

LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : LACORDELLE , CAVES DE LA CROIX MONOT


Madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne - Rue de la Marseillaise à VERMENTON 89270. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Vins.